Conférence environnementale 2013 : ce qu’il faut retenir

Vendredi 20 septembre dernier, la deuxième conférence environnementale s’ouvrait par un discours de François Hollande. Jean-Marc Ayrault était, quant à lui, chargé de clôturer cette conférence après 2 jours de discussions.  Que peut-on retenir de ces déclarations ?

Retour sur les principales annonces de François Hollande

François Hollande affiche un objectif clair et ambitieux pour la France sur l’efficacité énergétique : tout d’abord en consommant « moins » avec une réduction de 50% de notre consommation d’énergie finale d’ici 2050. Ensuite en consommant « mieux »  avec une diminution de 30% de la part des hydrocarbures dans la consommation nationale d’ici 2030.

Pour parvenir à consommer « moins », le Président a voulu aller plus loin en matière de rénovation thermique de l’habitat en faisant passer le taux de TVA sur les travaux d’isolation thermique à 5% dès 2014, au lieu des 10% prévus jusque là. Aussi, le crédit d’impôt développement durable et l’éco-prêt à taux zéro seront « simplifiés et recentrés sur les rénovations lourdes ».

Pour consommer « mieux », les énergies renouvelables sont une priorité. Le Président affirme qu’elles « doivent représenter le quart de la consommation d’énergie à l’horizon 2020 » et qu’il faut plafonner la part du nucléaire à 50% à l’horizon 2025. Pour cela, les mécanismes de soutien aux énergies renouvelables seront revisités afin de s’inscrire dans un cadre réglementaire et fiscal plus clair et lisible. De même, le gouvernement lancera très prochainement  un appel d’offres pour l’installation de parcs d’hydroliennes (turbines électriques sous-marines) pilotes au large des côtes françaises. Le développement du véhicule électrique ainsi que des bornes de rechargement doivent également être accélérés afin de limiter l’utilisation des énergies fossiles.

Enfin, cette transition énergétique devra être financée via une nouvelle fiscalité écologique et « juste ». Pour cela, une Contribution Climat Energie sera intégrée dans le projet de loi des finances 2014 et concernera l’essence, le gazole, le charbon et la houille, le gaz naturel, le fioul lourd et le fioul domestique.

Le discours de clôture de Jean-Marc Ayrault tourné sur l’énergie

Jean-Marc Ayrault est revenu sur la Contribution Climat Energie qui sera mise en œuvre par le gouvernement dès 2014 et « représentera 2,5 milliards d’euros en 2015 et 4 milliards en 2016 ». A court terme, la rénovation énergétique pourra être financée par les gains perçus sur le parc nucléaire existant.

Concernant la rénovation thermique, le Premier Ministre affirme que les outils sont désormais en place en France. Le prochain chantier concerne plutôt les Français et leur mobilisation. Une communication sur ces nouvelles mesures débutera ainsi à la mi-octobre.

Malgré un ordre du jour bien chargé (Économie circulaire, emplois et transition écologique, politique de l’eau, biodiversité marine, mer et océans, éducation à l’environnement et au développement durable), Jean-Marc Ayrault aura fait peu d’annonces en dehors du secteur de l’énergie en clôture de cette deuxième conférence environnementale. Nous retiendrons uniquement l’élimination des algues vertes d’ici dix ans et l’augmentation de la TVA sur les engrais.

La suite appartient maintenant au Ministre de l’Écologie, Philippe Martin, qui aura la charge de préparer un texte de loi sur la transition énergétique. Ce dernier devra être présenté au printemps 2014, discuté à l’été et voté avant la fin de l’année 2014.